Déposée le 12 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SPIRAGAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIRATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIRAGAINE domicilié(e) 6 rue Hédouin Heullant,76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF - 76410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 841 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Yves TANNIOU FIDAL - Société d'Avocats domicilié(e) 23bis, Cours Carnot,76500 ELBEUF - 76500 - France.
La marque SPIRATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIRAGAINE Société Anonyme - 6 rue Hédouin Heullant,76410 SAINT AUBIN LES ELBEUF - 76410 - France - SIREN 393841630
Maître Jean-Yves TANNIOU FIDAL - Société d'Avocats - 23bis, Cours Carnot,76500 ELBEUF - 76500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Tuyaux, gaines, manches et manchettes flexibles non métalliques, colliers et raccords métalliques, motoventilateurs destinés à intervenir dans le cadre d'atmosphères explosives.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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